Mentions légales

Direction de la Publication

Marylin HUTEAU
Directrice du Marketing et de la Communication

Propriété du site

Etablissement Public d’Aménagement de Sénart
La Grange – La Prévôté
77 547 Savigny-le-Temple Cedex
Tél.: (33)1 64 10 15 15

Conception / Rédaction

Agence Traitclair
Maintenace : The Gobeliners

Hébergeur

OVH – Siège Social 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’EPA Sénart.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.